Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMAND PROSPER
EARL LA TOUR NAPOLEON

Numéro de dépôt :
4445865
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
ARMAND PROSPER de EARL LA TOUR NAPOLEON

Présentation de la marque ARMAND PROSPER

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par EARL LA TOUR NAPOLEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMAND PROSPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est EARL LA TOUR NAPOLEON domicilié(e) 12 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA TOUR NAPOLEON, Madame FABIENNE BECART domicilié(e) 12 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France.

La marque ARMAND PROSPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND PROSPER arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

EARL LA TOUR NAPOLEON a également déposé les autres marques suivantes : Bernard Naudé


EARL LA TOUR NAPOLEON - 12 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


EARL LA TOUR NAPOLEON, Madame FABIENNE BECART - 12 AVENUE FERNAND DROUET - 02310 - CHARLY SUR MARNE - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

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